Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D DUST
Mr Antoine JOSEPH-LOUISIA
Mr Sébastien KAUFFMANN

Numéro de dépôt :
99800961
Date de dépôt :
29/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2009

Présentation de la marque D DUST

Déposée le 29 juin 1999 par monsieur Antoine JOSEPH-LOUISIA et monsieur Sébastien KAUFFMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D DUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Les déposants sont monsieur Antoine JOSEPH-LOUISIA domicilié(e) 42 avenue des Chasseurs, 64600 ANGLET - France et monsieur Sébastien KAUFFMANN domicilié(e) 2 passage CÉPÉ, 64500 St JEAN DE LUZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JOSEPH LOUISIA - France.

La marque D DUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99800961.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D DUST est expirée depuis le 29 juin 2009.


Mr Antoine JOSEPH-LOUISIA - 42 avenue des Chasseurs, 64600 ANGLET - France

Mr Sébastien KAUFFMANN - 2 passage CÉPÉ, 64500 St JEAN DE LUZ - France


JOSEPH LOUISIA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Vêtement, chaussure, chapellerie Jeux, jouets, articles de sport et de gymnastique (à l'exception des tapis).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].