Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA ROCHE BUISSIERE Antoine et Pierre Joly vignerons
Monsieur ANTOINE JOLY

Numéro de dépôt :
4399248
Date de dépôt :
25/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/10/2027
LA ROCHE BUISSIERE Antoine et Pierre Joly vignerons de ANTOINE JOLY

Présentation de la marque LA ROCHE BUISSIERE Antoine et Pierre Joly vignerons

Déposée par voie électronique le 25 octobre 2017 par monsieur ANTOINE JOLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA ROCHE BUISSIERE Antoine et Pierre Joly vignerons » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-46 du 17 novembre 2017.

Le déposant est monsieur ANTOINE JOLY domicilié(e) 84 ROUTE DE VAISON - 84110 - FAUCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ROCHE BUISSIERE, Monsieur ANTOINE JOLY domicilié(e) 84 ROUTE DE VAISON - 84110 - FAUCON - France.

La marque LA ROCHE BUISSIERE Antoine et Pierre Joly vignerons a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4399248.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA ROCHE BUISSIERE Antoine et Pierre Joly vignerons arrivera à expiration en date du 25 octobre 2027.


Monsieur ANTOINE JOLY - 84 ROUTE DE VAISON - 84110 - FAUCON - France


SARL ROCHE BUISSIERE, Monsieur ANTOINE JOLY - 84 ROUTE DE VAISON - 84110 - FAUCON - France


Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46

Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.