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Marques déposées par Antoine JOACHIM
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PROMESIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

PROMESIS
Antoine JOACHIM
Franck GAVIOT-BLANC
Gaetan MITANCHEZ

Numéro de dépôt :
3542206
Date de dépôt :
04/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/12/2017
PROMESIS de Antoine JOACHIM

Présentation de la marque PROMESIS

Déposée le 4 décembre 2007 par Antoine JOACHIM, Franck GAVIOT-BLANC, Gaetan MITANCHEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROMESIS »

Les déposants sont Antoine JOACHIM domicilié(e) 15 rue de Vouziers,35000 RENNES - 35000 - France, Franck GAVIOT-BLANC domicilié(e) Lieu dit “ Les Meuniers ”,38440 MOIDIEU DETOURBE - 38440 - France, Gaetan MITANCHEZ domicilié(e) Rue de la République,71110 CHAMBILLY - 71110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gaetan MITANCHEZ domicilié(e) Rue de la République,71110 CHAMBILLY - 71110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMESIS est expirée depuis le 4 décembre 2017.


Antoine JOACHIM - 15 rue de Vouziers,35000 RENNES - 35000 - France

Franck GAVIOT-BLANC - Lieu dit “ Les Meuniers ”,38440 MOIDIEU DETOURBE - 38440 - France

Gaetan MITANCHEZ - Rue de la République,71110 CHAMBILLY - 71110 - France


Gaetan MITANCHEZ - Rue de la République,71110 CHAMBILLY - 71110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-19

Publication - Publication le 11 janv. 2008 au BOPI 2008-02

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.