Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TITOUNETTE
Numéro de dépôt :
1642032
Date de dépôt :
25/07/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/07/2000
Présentation de la marque TITOUNETTE
Déposée le 25 juillet 1990 par monsieur Antoine ITHAMAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TITOUNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TITOUNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 22 juillet 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°65330 - Publication au BOPI 1992-07-22