Déposée par voie électronique le 5 mai 2020 par monsieur Antoine GUERINOT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HATUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-22 du 29 mai 2020.
Le déposant est monsieur Antoine GUERINOT domicilié(e) 610 Chemin de Champvent - 01310 - POLLIAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine GUERINOT domicilié(e) 139 rue Vendôme - 69006 - LYON - France.
La marque HATUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4644952.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HATUA arrivera à expiration en date du 5 mai 2030.
Monsieur Antoine GUERINOT - 610 Chemin de Champvent - 01310 - POLLIAT - France
Monsieur Antoine GUERINOT - 139 rue Vendôme - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 29 mai 2020 au BOPI 2020-22
Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-47
Métaux précieux et leurs alliages; lingots en métaux précieux; pierres précieuses; joaillerie; bijouterie; bijoux de fantaisie; colliers (bijouterie); ras du cou (colliers); sautoirs (bijouterie); bracelets (bijouterie); bagues (bijouterie); boucles d’oreilles (bijouterie); pendentifs (bijouterie); broches (bijouterie); badges (bijouterie); boutons de manchette (bijouterie); médailles (bijouterie); médaillons (bijouterie); breloques (bijouterie); pinces à cravates; chaînes (bijouterie); coffrets à bijoux; coffrets à montres non en métaux précieux; trousses à bijoux; horlogerie et instruments chronométriques; montres et leurs parties constitutives; montres-bracelets; bracelets de montres; fermoirs de montres; cadrans de montres; boîtiers de montres; chaînes de montres; mouvements d'horlogerie; articles d'horlogerie et instruments chronométriques intelligents; étuis et écrins pour l’horlogerie et la bijouterie; porte-clés de fantaisie; porte-clés intelligents; bijoux d'ornement pour la tête et le corps; anneaux pour foulards (bijouterie) ;
Cuir; imitations du cuir; sacs; sacs à main; sacs de voyage; sacs à dos; sacs de plage; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); sacs de sport (autres que ceux adaptés aux produits qu’ils sont destinés à contenir); sacs à langer; sacs à roulettes; sacs de campeurs; pochettes (sacs à main de soirée); minaudières; réticules (sacs à main); sacs de transport pour animaux; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l’emballage; gibecières; cartables; cabas; bourses; besaces; sacoches; baluchons; sacs-bananes; pochettes en cuir; housses de protection pour sacs et chaussures; bandoulières en cuir pour sacs; porte-bébés; portefeuilles; porte-monnaie; porte-cartes (maroquinerie); porte-documents; serviettes (maroquinerie); étuis pour clés (maroquinerie); vide-poches en cuir; porte-billets; malles et valises; poignées de valises; porte-étiquettes à bagages; articles de sellerie; dessous de selles d'équitation; boîtes à selles; mors; harnachements; brides (harnais); bridons; courroies; bandoulières et lanières en cuir (sellerie); guides (rênes); étrivières; harnais; rênes; licols; licous; sangles de cuir; longes d'attache; longes à tourner; protège-boulets; mentonnières (bandes en cuir); étriers; fers à cheval; couvertures de chevaux; fouets; cravaches; martingales; oeillères; cordons en cuir; fils de cuir; habits pour animaux; colliers et laisses pour animaux; muselières; dragonnes; parapluies; ombrelles; parasols et leurs parties constitutives; cannes; garnitures de cuir pour meubles; revêtements de meubles en cuir; trousses et coffrets destinés à contenir des articles de toilette (vides); vanity cases (vides); trousses de voyage; trousses à maquillage; boîtes en cuir ou en carton-cuir; sacs, articles de bagagerie intelligents; articles de sellerie intelligents ; parapluies intelligents; parasols intelligents; cannes intelligentes; articles de petite maroquinerie intelligents, à savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (maroquinerie), porte-billets, porte-documents, serviettes (maroquinerie), étuis pour clés (maroquinerie), porte-étiquettes à bagages ;
Textiles; tissus; tissus pour la décoration d'intérieur; tissus d’ameublement; tissus et textiles intelligents; embrasses en matières textiles; tentures; linge de maison; housses pour coussins et chaises; jetés de canapés; rideaux; linge de lit; draps; couvertures de lit; couvre-lits; édredons (couvre-pieds de duvet); taies d’oreillers; housses de couette; gigoteuses; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps); plaids; couvertures de voyage; linge de bain (à l'exception de l'habillement); draps de bain; serviettes de toilette; gants de toilette; essuie-mains en matières textiles; serviettes de plage; linge de table non en papier; nappes en matières textiles; serviettes de table en matières textiles; sets de tables non en papier; dessous de verre en matières textiles; mouchoirs de poche en matière textile; étiquettes en tissu ;
Vêtements; chaussures; chapellerie; vêtements intelligents; chaussures intelligentes; articles de chapellerie et de bonneterie intelligents; vêtements confectionnés; pull-overs; chandails; gilets; tricots (vêtements); chemises; chemisettes; blouses; chemisiers; tee-shirts; polos; pantalons; vestes; costumes; shorts; jupes; robes; boléros; polaires; sous-pulls; blousons; coupe-vents; doudounes; manteaux; gabardines (vêtements); imperméables; pardessus; parkas; ponchos; capes; vêtements en cuir et en imitations du cuir; fourrures (vêtements); boas (tours du cou); bavoirs non en papier; layettes; vêtements pour le sport; vêtements de nuit; masques de nuit; sous-vêtements; caleçons; shorts de bain; maillots de bain; peignoirs; kimonos; pagnes; paréos; tabliers (vêtements); bottes; bottines; espadrilles; sandales; chaussures de plage; chaussures de sport; bottes de ski; chaussons; pantoufles; semelles pour chaussures; chapeaux; casquettes (chapellerie); bonnets; visières (chapeaux); bandeaux pour la tête (habillement); gants (habillement); moufles; mitaines; gants de ski; manchons; cravates; ceintures (habillement); ceintures porte-monnaie (habillement); pochettes (habillement); foulards; lavallières; noeuds papillon; écharpes; châles; étoles; chaussettes; collants; guêtres; bretelles.
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