Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CAKE films
Antoine GRANGER
Chloé BARTOLETTI

Numéro de dépôt :
3042651
Date de dépôt :
24/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque CAKE films

Déposée le 24 juillet 2000 par Antoine GRANGER et Chloé BARTOLETTI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAKE films »

Les déposants sont Antoine GRANGER, domicilié(e) 19 bis cité des fleurs, 75017 PARIS - France et Chloé BARTOLETTI, domicilié(e) rue BACHAUMONT, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRANGER Antoine - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Antoine GRANGER - 19 bis cité des fleurs, 75017 PARIS - France

Chloé BARTOLETTI - rue BACHAUMONT, 75002 PARIS - France


GRANGER Antoine - France


Inscription le 6 avril 2001 - Transmission totale de propriété n°320077 - Publication au BOPI 2001-04-06

Inscription le 9 avril 2003 - Rejet total n°368230 - Publication au BOPI 2003-04-09

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

- Bandes son - Service de télécommunication de messageries électroniques pour réseaux internet. - Transmission d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet - Transmissions de données commerciales, publicitaires par réseaux Internet. Production de films Production audiovisuel Production de bande son Edition de bande son Musique originale Edition musicale Habillage de chaîne télévision Générique d'émission télévision Création de logo Service de dessinateurs d'art graphiques Création de logo Création de chat graphique Conception de sites sur Internet Organisation d'événements.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.