Marque enregistrée - Marque en vigueur

Qualitera
Monsieur Antoine GEMIS

Numéro de dépôt :
4483211
Date de dépôt :
15/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2028
Qualitera de Antoine GEMIS

Présentation de la marque Qualitera

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2018 par monsieur Antoine GEMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Qualitera » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Antoine GEMIS domicilié(e) 6 impasse des vignes - 31330 - Grenade - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine GEMIS domicilié(e) 6 impasse des vignes - 31330 - Grenade - France.

La marque Qualitera a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Qualitera arrivera à expiration en date du 15 septembre 2028.


Monsieur Antoine GEMIS - 6 impasse des vignes - 31330 - Grenade - France


Monsieur Antoine GEMIS - 6 impasse des vignes - 31330 - Grenade - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications radiophoniques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; services de conception d'art graphique ; stockage électronique de données.