Marque expirée - Marque en non vigueur

IRATEC
Antoine Gay

Numéro de dépôt :
3500898
Date de dépôt :
14/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2017
IRATEC de Antoine Gay

Présentation de la marque IRATEC

Déposée le 14 mai 2007 par Antoine Gay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IRATEC »

Le déposant est Antoine Gay domicilié(e) 19 Pl du Bessarel,82140 ST ANTONIN NOBLE-VAL - 82140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine Gay domicilié(e) 19 Pl du Bessarel,82140 ST ANTONIN NOBLE-VAL - 82140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRATEC est expirée depuis le 14 mai 2017.


Antoine Gay - 19 Pl du Bessarel,82140 ST ANTONIN NOBLE-VAL - 82140 - France


Antoine Gay - 19 Pl du Bessarel,82140 ST ANTONIN NOBLE-VAL - 82140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42

Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.