Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASCAREIGNES FERRIES
M. Antoine FRANCO

Numéro de dépôt :
3878100
Date de dépôt :
30/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
30/11/2021
MASCAREIGNES FERRIES de Antoine FRANCO

Présentation de la marque MASCAREIGNES FERRIES

Déposée le 30 novembre 2011 par monsieur Antoine FRANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « MASCAREIGNES FERRIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-51 du 23 décembre 2011.

Le déposant est monsieur Antoine FRANCO domicilié(e) 234 chemin des Combavas, Bois de Nèfles - 97411 - SAINT PAUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine FRANCO domicilié(e) 234 chemin des Combavas, Bois de Nèfles - 97411 - SAINT PAUL - France.

La marque MASCAREIGNES FERRIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3878100.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASCAREIGNES FERRIES est expirée depuis le 30 novembre 2021.

Antoine FRANCO a également déposé les autres marques suivantes : Kombucha Bourbon , SPIRULINE BOURBON , Spirumiel , SPIRUSODA , spiringa


M. Antoine FRANCO - 234 chemin des Combavas, Bois de Nèfles - 97411 - SAINT PAUL - France


M. Antoine FRANCO - 234 chemin des Combavas, Bois de Nèfles - 97411 - SAINT PAUL - France


Publication - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Transport.