Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Kombucha Bourbon
Numéro de dépôt :
4007372
Date de dépôt :
27/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Kombucha Bourbon
Déposée par voie électronique le 27 mai 2013 par monsieur Antoine FRANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Kombucha Bourbon »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Antoine FRANCO a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet total n°673757 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12