Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Kombucha Bourbon
M. Antoine FRANCO

Numéro de dépôt :
4007372
Date de dépôt :
27/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Kombucha Bourbon de Antoine FRANCO

Présentation de la marque Kombucha Bourbon

Déposée par voie électronique le 27 mai 2013 par monsieur Antoine FRANCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Kombucha Bourbon »

Le déposant est monsieur Antoine FRANCO domicilié(e) 234 chemin Combavas, Bois de Nèfles - 97411 - SAINT PAUL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine FRANCO domicilié(e) 234 chemin Combavas, Bois de Nèfles - 97411 - SAINT PAUL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Antoine FRANCO a également déposé les autres marques suivantes : MASCAREIGNES FERRIES , SPIRULINE BOURBON , Spirumiel , SPIRUSODA , spiringa


M. Antoine FRANCO - 234 chemin Combavas, Bois de Nèfles - 97411 - SAINT PAUL - France


M. Antoine FRANCO - 234 chemin Combavas, Bois de Nèfles - 97411 - SAINT PAUL - France


Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25

Inscription le 12 juillet 2016 - Rejet total n°673757 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-12

Boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.