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Marques déposées par monsieur Antoine FOUTER
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VELVET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VELVET
M. Antoine FOUTER
M. Frédéric GERARD

Numéro de dépôt :
4219561
Date de dépôt :
21/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2025
VELVET de Antoine FOUTER

Présentation de la marque VELVET

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2015 par monsieur Antoine FOUTER et monsieur Frédéric GERARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VELVET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.

Les déposants sont monsieur Antoine FOUTER domicilié(e) 15 rue de l'Amiral Roussin - 75015 - Paris - France et monsieur Frédéric GERARD domicilié(e) 1 bis avenue Georges Clémenceau - 78110 - Le Vésinet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ox Avocats, M. Jean AITTOUARES domicilié(e) 4 rue Cambon - 75001 - Paris - France.

La marque VELVET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4219561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELVET arrivera à expiration en date du 21 octobre 2025.


M. Antoine FOUTER - 15 rue de l'Amiral Roussin - 75015 - Paris - France

M. Frédéric GERARD - 1 bis avenue Georges Clémenceau - 78110 - Le Vésinet - France


Ox Avocats, M. Jean AITTOUARES - 4 rue Cambon - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46

Enregistrement sans modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06

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