Déposée le 16 juin 1998 par monsieur Antoine FERRIER et monsieur André PINEAU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « STOCK CD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-31 du 31 juillet 1998.
Les déposants sont monsieur Antoine FERRIER domicilié(e) 58 boulevard Michelet, 44300 NANTES - France et monsieur André PINEAU domicilié(e) 11 rue Saint Pierre, 49300 CHOLET - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.J.V.L. Maître BELIN - France.
La marque STOCK CD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98738047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Antoine FERRIER - 58 boulevard Michelet, 44300 NANTES - France
Monsieur André PINEAU - 11 rue Saint Pierre, 49300 CHOLET - France
S.J.V.L. Maître BELIN - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-49
Publication - Publication le 31 juil. 1998 au BOPI 1998-31
Tous supports pour l'enregistrement et la reproduction du son Location d'enregistrements du son sur tous supports.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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