Déposée le 16 novembre 2000 par monsieur Antoine FERRIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INCASSABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est monsieur Antoine FERRIER domicilié(e) 27 Bis BD de LONGCHAMP, 44300 NANTES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine FERRIER - France.
La marque INCASSABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067132.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Antoine FERRIER - 27 Bis BD de LONGCHAMP, 44300 NANTES - France
Monsieur Antoine FERRIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information et des images ; logiciels ; programmes informatiques ; programmes de jeux électroniques et informatiques ; disques acoustiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques magnétiques ; disques optiques compacts ; bandes vidéo-films cinématographiques impressionnés ; supports de données magnétiques ou optiques ; films pour l'enregistrement des sons ; supports d'enregistrements sonores ; films (pellicules) impressionnés ; hologrammes ; bandes et cassettes tous contenant des données et/ou images ou pour l'enregistrement de celles-ci, enregistrements sonores et/ou vidéo ; cartes ou jetons ; cartouches, disques et cassettes de jeux électroniques ; cartouches, disques et cassettes de jeux vidéo et informatiques ; appareils pour le traitement de l'information et instruments pour la gestion de centres de divertissement ; systèmes de mémoire pour équipements de jeux informatiques ; lecteurs de disques compacts numériques. Papier, carton et tous produits de l'imprimerie ; photographies, clichés Chaussures, chaussettes, vêtements pour enfants et adultes ; pulls, tee-shirts, sweat-shirts, bandanas, anoraks, casquettes de base-ball, coupe-vents, blousons, parapluies, chapellerie. Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; abonnement à des journaux et revues périodiques ; édition de textes, édition de logiciels ; édition de disques optiques compacts ou disques optiques numériques ; location d'enregistrements sonores ; production de films ; production de films sur bandes vidéo ; publication de livres ; divertissement télévisé ; location de bandes vidéo, d'enregistreurs phonographiques ; organisation et conduite de colloques ; organisation de conférences et conduites de conférences ; organisation et conduite de congrès ; élaboration (conception) de logiciels ; éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; bandes vidéo ; production de spectacles ; montages de bandes sonores et vidéo ; diffusion de films et musiques de films.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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