Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Sismo
Antoine Fenoglio
Frédéric Lecourt

Numéro de dépôt :
3727652
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Sismo de Antoine Fenoglio

Présentation de la marque Sismo

Déposée par voie électronique le 6 avril 2010 par Antoine Fenoglio et Frédéric Lecourt auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sismo »

Les déposants sont Antoine Fenoglio domicilié(e) 29 rue de Crimée - 69001 - Lyon - France et Frédéric Lecourt domicilié(e) 39 rue Gabriel Peri - 92130 - Issy les Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine Fenoglio domicilié(e) 29 rue de Crimée - 69001 - Lyon - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Antoine Fenoglio a également déposé les autres marques suivantes : 1 pour tous ,


Antoine Fenoglio - 29 rue de Crimée - 69001 - Lyon - France

Frédéric Lecourt - 39 rue Gabriel Peri - 92130 - Issy les Moulineaux - France


Antoine Fenoglio - 29 rue de Crimée - 69001 - Lyon - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet total n°550517 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; livres ; prospectus ; brochures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; Gestion de fichiers informatiques ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de photographie ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.