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Marques déposées par monsieur Antoine FEGUAL
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"près du ciel" "auprès du ciel" "tout près du ciel"
Marque enregistrée - Marque en vigueur

"près du ciel" "auprès du ciel" "tout près du ciel"
M. Antoine FEGUAL

Numéro de dépôt :
4215041
Date de dépôt :
05/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/10/2025
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Présentation de la marque "près du ciel" "auprès du ciel" "tout près du ciel"

Déposée par voie électronique le 5 octobre 2015 par monsieur Antoine FEGUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "près du ciel" "auprès du ciel" "tout près du ciel" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-44 du 30 octobre 2015.

Le déposant est monsieur Antoine FEGUAL domicilié(e) 1 Rue Arthur-Groussier - 93140 - BONDY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine FEGUAL domicilié(e) 1 Rue Arthur-Groussier - 93140 - BONDY - France.

La marque "près du ciel" "auprès du ciel" "tout près du ciel" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4215041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "près du ciel" "auprès du ciel" "tout près du ciel" arrivera à expiration en date du 5 octobre 2025.


M. Antoine FEGUAL - 1 Rue Arthur-Groussier - 93140 - BONDY - France


M. Antoine FEGUAL - 1 Rue Arthur-Groussier - 93140 - BONDY - France


Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Enregistrement sans modification - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Pompes funèbres ; services de crémation.