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Marques déposées par monsieur Antoine FARCOT
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A.C.E ÉNERGIES, Audit Conseil Expertise ÉNERGIES
Demande publiée - Marque en non vigueur

A.C.E ÉNERGIES, Audit Conseil Expertise ÉNERGIES
M. Antoine FARCOT, Agissant pour le compte de la société "A.C.E ENERGIES" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4112273
Date de dépôt :
17/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2024
A.C.E ÉNERGIES, Audit Conseil Expertise ÉNERGIES de Antoine FARCOT

Présentation de la marque A.C.E ÉNERGIES, Audit Conseil Expertise ÉNERGIES

Déposée par voie électronique le 17 août 2014 par monsieur Antoine FARCOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A.C.E ÉNERGIES, Audit Conseil Expertise ÉNERGIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-36 du 5 septembre 2014. .

Le déposant est monsieur Antoine FARCOT domicilié(e) 4 DOMAINE DE PAVIE - 31450 - DEYME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine FARCOT domicilié(e) 4 DOMAINE DE PAVIE - 31450 - DEYME - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42 45

Antoine FARCOT a également déposé les autres marques suivantes :


M. Antoine FARCOT, Agissant pour le compte de la société "A.C.E ENERGIES" en cours de formation - 4 DOMAINE DE PAVIE - 31450 - DEYME - France


M. Antoine FARCOT - 4 DOMAINE DE PAVIE - 31450 - DEYME - France


Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682623 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Inscription le 21 septembre 2016 - Rejet partiel n°682622 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-21

Informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; audits en matière d'énergie ;

Services juridiques ; médiation ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; Audit, conseil, expertise judiciaire ou non, dans le domaine des d'énergies dans tout type de bâtiments.