Déposée par voie électronique le 12 octobre 2010 par Antoine Dupuy et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Satelyte » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-44 du 5 novembre 2010.
Les déposants sont Antoine Dupuy domicilié(e) 50 Rue de la Grande Tousque - 13290 - Les Milles - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) SEGI domicilié(e) 50 Rue de la Grande Tousque - 13290 - Les Milles - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SEGI domicilié(e) 50 Rue de la Grande Tousque - 13290 - Les Milles - France.
La marque Satelyte a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Antoine Dupuy - 50 Rue de la Grande Tousque - 13290 - Les Milles - France
SEGI, SARL - 50 Rue de la Grande Tousque - 13290 - Les Milles - France - SIREN 4
SEGI - 50 Rue de la Grande Tousque - 13290 - Les Milles - France
Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44
Enregistrement sans modification - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Distribution de journaux ; Distribution des eaux ou d'énergie ; Remorquage ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Services de taxis ; Réservation pour les voyages ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Sciage ; Couture ; Imprimerie ; Informations en matière de traitement de matériaux ; Services de broderie ; Soudure ; Polissage (abrasion) ; Rabotage ; Raffinage ; Meulage ; Meunerie ; Services de gravure ; Galvanisation ; Services de dorure ; Etamage ; Services de teinturerie ; Retouche de vêtements ; Traitement de tissus ; Services de reliure ; Services d'encadrement d'oeuvres d'art ; Purification de l'air ; Vulcanisation (traitement de matériaux) ; Décontamination de matériaux dangereux ; Production d'énergie ; Tirage de photographies ; Développement de pellicules photographiques ; Sérigraphie ; Services de photogravure ; Soufflage (verrerie) ; Taxidermie ; Traitement des déchets (transformation) ; Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation).
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