Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DA-PLAST
M. Antoine Dupuy
Mme. Alexandra Dupuy

Numéro de dépôt :
4063944
Date de dépôt :
28/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
DA-PLAST de Antoine Dupuy

Présentation de la marque DA-PLAST

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2014 par monsieur Antoine Dupuy et madame Alexandra Dupuy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DA-PLAST »

Les déposants sont monsieur Antoine Dupuy domicilié(e) 50 Rue de la Grande Tousque, La Duranne - 13100 - Aix-en-Provence - France et madame Alexandra Dupuy domicilié(e) 50 Rue de la Grande Tousque, La Duranne - 13100 - Aix-en-Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine Dupuy domicilié(e) 50 Rue de la Grande Tousque, La Duranne - 13100 - Aix-en-Provence - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 35

Antoine Dupuy a également déposé les autres marques suivantes : LET IT BIO , Drink'n Like , QUALI-T-BIO , DA-PLAST


M. Antoine Dupuy - 50 Rue de la Grande Tousque, La Duranne - 13100 - Aix-en-Provence - France

Mme. Alexandra Dupuy - 50 Rue de la Grande Tousque, La Duranne - 13100 - Aix-en-Provence - France


M. Antoine Dupuy - 50 Rue de la Grande Tousque, La Duranne - 13100 - Aix-en-Provence - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°677125 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour les sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).