Déposée par voie électronique le 12 février 2013 par monsieur Antoine Douville
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « USMC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-10 du 8 mars 2013.
Le déposant est monsieur Antoine Douville domicilié(e) 1500 avenue Roger Salengro - 92370 - Chaville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine Douville domicilié(e) 1500 avenue Roger Salengro - 92370 - Chaville - France.
La marque USMC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982265.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USMC est expirée depuis le 12 février 2023.
Antoine Douville a également déposé les autres marques suivantes : USMCPRO
M. Antoine Douville - 1500 avenue Roger Salengro - 92370 - Chaville - France
M. Antoine Douville - 1500 avenue Roger Salengro - 92370 - Chaville - France
Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10
Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Attirail de pêche ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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