Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TSART
M. Antoine Dion

Numéro de dépôt :
4112406
Date de dépôt :
18/08/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/08/2024
TSART de Antoine Dion

Présentation de la marque TSART

Déposée par voie électronique le 18 août 2014 par monsieur Antoine Dion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TSART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-37 du 12 septembre 2014.

Le déposant est monsieur Antoine Dion domicilié(e) 14 place d'Athènes - 53000 - Laval - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine Dion domicilié(e) 14 place d'Athènes - 53000 - Laval - France.

La marque TSART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TSART est expirée depuis le 18 août 2024.


M. Antoine Dion - 14 place d'Athènes - 53000 - Laval - France


M. Antoine Dion - 14 place d'Athènes - 53000 - Laval - France


Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37

Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50

Photographies ; clichés ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.