Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE ROYAL NOISETTE
M. ANTOINE DIAS FERREIRA
Mme. MARIE-ANNE CANTIN ÉPOUSE DIAS FERREIRA

Numéro de dépôt :
4246630
Date de dépôt :
05/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/02/2026
LE ROYAL NOISETTE de ANTOINE DIAS FERREIRA

Présentation de la marque LE ROYAL NOISETTE

Déposée par voie électronique le 5 février 2016 par monsieur ANTOINE DIAS FERREIRA et madame MARIE-ANNE CANTIN ÉPOUSE DIAS FERREIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE ROYAL NOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.

Les déposants sont monsieur ANTOINE DIAS FERREIRA domicilié(e) 11 BIS RUE JEAN NICOT - 75007 - PARIS - France et madame MARIE-ANNE CANTIN ÉPOUSE DIAS FERREIRA domicilié(e) 11 BIS RUE JEAN NICOT - 75007 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARIE ANNE CANTIN, M. ANTOINE DIAS FERREIRA domicilié(e) 12 RUE DU CHAMP DE MARS - 75007 - PARIS - France.

La marque LE ROYAL NOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROYAL NOISETTE arrivera à expiration en date du 5 février 2026.

ANTOINE DIAS FERREIRA a également déposé les autres marques suivantes : BICHOUNET , CAMEMBERT MARIE-ANNE CANTIN , L ANTOINETTE , LE CIMOR , LE NOTLE , LE PAJOLET , CACOU , MARIE-ANNE CANTIN PARIS , LE TRUFFÉ DE LA MARNE , L ANGELIQUE CANTIN


M. ANTOINE DIAS FERREIRA - 11 BIS RUE JEAN NICOT - 75007 - PARIS - France

Mme. MARIE-ANNE CANTIN ÉPOUSE DIAS FERREIRA - 11 BIS RUE JEAN NICOT - 75007 - PARIS - France


MARIE ANNE CANTIN, M. ANTOINE DIAS FERREIRA - 12 RUE DU CHAMP DE MARS - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Inscription le 2 mai 2019 - Renonciation partielle n°755413 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever .