LE ROYAL NOISETTE
Présentation de la marque LE ROYAL NOISETTE
Déposée par voie électronique le 5 février 2016 par monsieur ANTOINE DIAS FERREIRA et madame MARIE-ANNE CANTIN ÉPOUSE DIAS FERREIRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE ROYAL NOISETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-08 du 26 février 2016.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE ROYAL NOISETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4246630.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROYAL NOISETTE arrivera à expiration en date du 5 février 2026.
ANTOINE DIAS FERREIRA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-08
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Inscription le 2 mai 2019 - Renonciation partielle n°755413 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02