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Marques déposées par monsieur antoine denis
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nature plus animaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

nature plus animaux
M. antoine denis

Numéro de dépôt :
3988827
Date de dépôt :
08/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/03/2023
nature plus animaux de antoine denis

Présentation de la marque nature plus animaux

Déposée le 8 mars 2013 par monsieur antoine denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « nature plus animaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est monsieur antoine denis domicilié(e) 14 rue sainte libaire - 54360 - DAMELEVIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. antoine denis domicilié(e) 14 rue sainte libaire - 54360 - DAMELEVIERES - France.

La marque nature plus animaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988827.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque nature plus animaux est expirée depuis le 8 mars 2023.


M. antoine denis - 14 rue sainte libaire - 54360 - DAMELEVIERES - France


M. antoine denis - 14 rue sainte libaire - 54360 - DAMELEVIERES - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 2 décembre 2013 - Rejet partiel n°613629 - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2013-12-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Herbicides.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche.