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Marques déposées par monsieur Antoine DELTOUR
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Bonne Enfance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bonne Enfance
M. Antoine DELTOUR
Mme. Caroline DELTOUR

Numéro de dépôt :
3892673
Date de dépôt :
29/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
29/01/2022
Bonne Enfance de Antoine DELTOUR

Présentation de la marque Bonne Enfance

Déposée le 29 janvier 2012 par monsieur Antoine DELTOUR et madame Caroline DELTOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Bonne Enfance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Les déposants sont monsieur Antoine DELTOUR domicilié(e) Ferme de Bonne Enfance - 59258 - CREVECOEUR SUR L'ESCAUT - France et madame Caroline DELTOUR domicilié(e) Ferme de Bonne Enfance - 59258 - CREVECOEUR SUR L'ESCAUT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine DELTOUR domicilié(e) Ferme de Bonne Enfance - 59258 - CREVECOEUR SUR L'ESCAUT - France.

La marque Bonne Enfance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3892673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bonne Enfance est expirée depuis le 29 janvier 2022.


M. Antoine DELTOUR - Ferme de Bonne Enfance - 59258 - CREVECOEUR SUR L'ESCAUT - France

Mme. Caroline DELTOUR - Ferme de Bonne Enfance - 59258 - CREVECOEUR SUR L'ESCAUT - France


M. Antoine DELTOUR - Ferme de Bonne Enfance - 59258 - CREVECOEUR SUR L'ESCAUT - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.