Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
C COMBAT DE COQS
M. Antoine Delanoë M. Quentin Ory
Numéro de dépôt :
4175183
Date de dépôt :
21/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque C COMBAT DE COQS
Déposée par voie électronique le 21 avril 2015 par monsieur Antoine Delanoë et monsieur Quentin Ory
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « C COMBAT DE COQS »
Les déposants sont monsieur Antoine Delanoë domicilié(e) 19 allée Simone Weil - 35200 - Rennes - France et monsieur Quentin Ory domicilié(e) 5A rue du Général Nicolet - 35200 - Rennes - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine Delanoë domicilié(e) 19 allée Simone Weil - 35200 - Rennes - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Antoine Delanoë a également déposé les autres marques suivantes : Combat de Coqs
M. Antoine Delanoë - 19 allée Simone Weil - 35200 - Rennes - France
M. Quentin Ory - 5A rue du Général Nicolet - 35200 - Rennes - France
M. Antoine Delanoë - 19 allée Simone Weil - 35200 - Rennes - France
Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20
Inscription le 4 août 2016 - Rejet total n°676490 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-04
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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