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Marques déposées par monsieur Antoine De Sutter
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ICTIS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ICTIS
Monsieur Antoine De Sutter

Numéro de dépôt :
4580246
Date de dépôt :
09/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/09/2029
ICTIS de Antoine De Sutter

Présentation de la marque ICTIS

Déposée par voie électronique le 9 septembre 2019 par monsieur Antoine De Sutter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est monsieur Antoine De Sutter domicilié(e) 19 rue du grand champ fleury - 27140 - GISORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brasserie De Sutter, Monsieur Antoine De Sutter domicilié(e) 19 rue du grand champ fleury - 27140 - GISORS - France.

La marque ICTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4580246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICTIS arrivera à expiration en date du 9 septembre 2029.

Antoine De Sutter a également déposé les autres marques suivantes : CRAZY IPA , FOLIE DOUCE , Folle des Bois , Givrée , BRASSERIE DE SUTTER , Dément'brée , 3 Chariots , SOMBRE FOLLE , DÉESSE , BRASSIN DE SUTTER


Monsieur Antoine De Sutter - 19 rue du grand champ fleury - 27140 - GISORS - France


Brasserie De Sutter, Monsieur Antoine De Sutter - 19 rue du grand champ fleury - 27140 - GISORS - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Bières.