Marque enregistrée - Marque en vigueur

Folle des Bois
M. Antoine De Sutter
M. Frédéric De Sutter

Numéro de dépôt :
4350595
Date de dépôt :
30/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/03/2027
Folle des Bois de Antoine De Sutter

Présentation de la marque Folle des Bois

Déposée par voie électronique le 30 mars 2017 par monsieur Antoine De Sutter et monsieur Frédéric De Sutter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Folle des Bois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-16 du 21 avril 2017.

Les déposants sont monsieur Antoine De Sutter domicilié(e) 1 place saint louis - 27140 - Saint denis le ferment - France et monsieur Frédéric De Sutter domicilié(e) la fosse à la fraude - 27140 - Bazincourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine De Sutter domicilié(e) 19 RUE grand champ fleury - 27140 - GISORS - France.

La marque Folle des Bois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4350595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Folle des Bois arrivera à expiration en date du 30 mars 2027.

Antoine De Sutter a également déposé les autres marques suivantes : CRAZY IPA , FOLIE DOUCE , ICTIS , Givrée , BRASSERIE DE SUTTER , Dément'brée , 3 Chariots , SOMBRE FOLLE , DÉESSE , BRASSIN DE SUTTER


M. Antoine De Sutter - 1 place saint louis - 27140 - Saint denis le ferment - France

M. Frédéric De Sutter - la fosse à la fraude - 27140 - Bazincourt - France


M. Antoine De Sutter - 19 RUE grand champ fleury - 27140 - GISORS - France


Publication - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16

Enregistrement sans modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.