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Marques déposées par monsieur ANTOINE DE SUTTER
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Dément'brée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Dément'brée
M. ANTOINE DE SUTTER
M. Frederic De Sutter

Numéro de dépôt :
4021058
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2023
Dément\'brée de ANTOINE DE SUTTER

Présentation de la marque Dément'brée

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2013 par monsieur ANTOINE DE SUTTER et monsieur Frederic De Sutter auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Dément'brée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Les déposants sont monsieur ANTOINE DE SUTTER domicilié(e) 1 place saint louis - 27140 - Saint Denis le Ferment - France et monsieur Frederic De Sutter domicilié(e) la fosse a la fraude - 27140 - Bazincourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BRASSERIE DE SUTTER domicilié(e) 19 rue du grand champ fleury - 27140 - Gisors - France.

La marque Dément'brée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021058.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Dément'brée est expirée depuis le 19 juillet 2023.

ANTOINE DE SUTTER a également déposé les autres marques suivantes : CRAZY IPA , FOLIE DOUCE , ICTIS , Folle des Bois , Givrée , BRASSERIE DE SUTTER , 3 Chariots , SOMBRE FOLLE , DÉESSE , BRASSIN DE SUTTER


M. ANTOINE DE SUTTER - 1 place saint louis - 27140 - Saint Denis le Ferment - France

M. Frederic De Sutter - la fosse a la fraude - 27140 - Bazincourt - France


BRASSERIE DE SUTTER - 19 rue du grand champ fleury - 27140 - Gisors - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; limonades.