BRASSIN DE SUTTER
Présentation de la marque BRASSIN DE SUTTER
Déposée par voie électronique le 15 décembre 2017 par monsieur ANTOINE DE SUTTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRASSIN DE SUTTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque BRASSIN DE SUTTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413236.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSIN DE SUTTER arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.
ANTOINE DE SUTTER a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37