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Marques déposées par monsieur ANTOINE DE SUTTER
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BRASSIN DE SUTTER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRASSIN DE SUTTER
Monsieur ANTOINE DE SUTTER

Numéro de dépôt :
4413236
Date de dépôt :
15/12/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/12/2027
BRASSIN DE SUTTER de ANTOINE DE SUTTER

Présentation de la marque BRASSIN DE SUTTER

Déposée par voie électronique le 15 décembre 2017 par monsieur ANTOINE DE SUTTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BRASSIN DE SUTTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-01 du 5 janvier 2018.

Le déposant est monsieur ANTOINE DE SUTTER domicilié(e) 19 RUE DU GRAND CHAMP FLEURY - 27140 - GISORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANTOINE DE SUTTER domicilié(e) 19 RUE DU GRAND CHAMP FLEURY - 27140 - GISORS - France.

La marque BRASSIN DE SUTTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4413236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSIN DE SUTTER arrivera à expiration en date du 15 décembre 2027.

ANTOINE DE SUTTER a également déposé les autres marques suivantes : CRAZY IPA , FOLIE DOUCE , ICTIS , Folle des Bois , Givrée , BRASSERIE DE SUTTER , Dément'brée , 3 Chariots , SOMBRE FOLLE , DÉESSE


Monsieur ANTOINE DE SUTTER - 19 RUE DU GRAND CHAMP FLEURY - 27140 - GISORS - France


Monsieur ANTOINE DE SUTTER - 19 RUE DU GRAND CHAMP FLEURY - 27140 - GISORS - France


Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2018 au BOPI 2018-37

Bières.