Déposée le 29 janvier 2003 par ANTOINE DE MOUSSAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « THE MODERN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est ANTOINE DE MOUSSAC domicilié(e) 18, RUE CLER,75007 PARIS - 75007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR ANTOINE DE MOUSSAC domicilié(e) 18, RUE CLER,75007 PARIS - 75007 - France.
La marque THE MODERN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3206838.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE MODERN est expirée depuis le 29 janvier 2013.
ANTOINE DE MOUSSAC - 18, RUE CLER,75007 PARIS - 75007 - France
MR ANTOINE DE MOUSSAC - 18, RUE CLER,75007 PARIS - 75007 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Produit de l'imprimerie, photographies, papeterie Vêtements, chaussures, chapellerie Publication de livres production de film. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodique en ligne. Micro-édition
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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