Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE DE BOISBELLE
Monsieur Antoine de la Farge

Numéro de dépôt :
4648741
Date de dépôt :
18/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2030
DOMAINE DE BOISBELLE de Antoine de la Farge

Présentation de la marque DOMAINE DE BOISBELLE

Déposée par voie électronique le 18 mai 2020 par monsieur Antoine de la Farge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMAINE DE BOISBELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est monsieur Antoine de la Farge domicilié(e) L'ERMITAGE - 18500 - BERRY-BOUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DE LA FARGE, Monsieur Antoine de la Farge domicilié(e) l'Ermitage - 18500 - BERRY-BOUY - France.

La marque DOMAINE DE BOISBELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4648741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BOISBELLE arrivera à expiration en date du 18 mai 2030.


Monsieur Antoine de la Farge - L'ERMITAGE - 18500 - BERRY-BOUY - France


SAS DE LA FARGE, Monsieur Antoine de la Farge - l'Ermitage - 18500 - BERRY-BOUY - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.