Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALEINE
Antoine de KERVERSAU
Hélène BIHERY

Numéro de dépôt :
95555416
Date de dépôt :
27/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2005

Présentation de la marque BALEINE

Déposée le 27 janvier 1995 par Antoine de KERVERSAU et Hélène BIHERY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALEINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-09 du 3 mars 1995.

Les déposants sont Antoine de KERVERSAU domicilié(e) 5, rue Sainte-Anastase, 75003 Paris - France et Hélène BIHERY domicilié(e) 6 rue de Jarente 75004 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine de KERVERSAU - France.

La marque BALEINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALEINE est expirée depuis le 27 janvier 2005.

Antoine de KERVERSAU a également déposé les autres marques suivantes : LES SONS DE PARIS PLISONOR , MACNO , alpha bleue étrangère , IGUANE , MENU A LA CARTE , INSTANTANÉS DE POLAR


Antoine de KERVERSAU - 5, rue Sainte-Anastase, 75003 Paris - France

Hélène BIHERY - 6 rue de Jarente 75004 PARIS - France


Antoine de KERVERSAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Inscription le 20 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284825 - Publication au BOPI 1999-09-20

Inscription le 21 octobre 1998 - Transmission totale de propriété n°265209 - Publication au BOPI 1998-10-21

Publication - Publication le 3 mars 1995 au BOPI 1995-09

Papier, carton, livres, produits de l'imprimerie, photographie, papeterie, adhésifs pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; caractères d'imprimerie ; clichés ; cartes à jouer. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Édition de livre, de revues. Pret de livres. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Programmation pour ordinateurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Services de reporteurs. Filmage sur bandes vidéo. Gestion de lieux d'expositions.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.