Déposée le 29 mai 2001 par monsieur Antoine de Jessé
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COMTE DE JESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-28 du 13 juillet 2001.
Le déposant est monsieur Antoine de Jessé domicilié(e) Domaine de Bel Ebat, 45200 PAUCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Gilles Flores, Avocat à la Cour - France.
La marque COMTE DE JESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3103925.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMTE DE JESSE est expirée depuis le 29 mai 2011.
M. Antoine de Jessé - Domaine de Bel Ebat, 45200 PAUCOURT - France
M. Gilles Flores, Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-49
Publication - Publication le 13 juil. 2001 au BOPI 2001-28
- Viande, poisson, volaille et gibiers, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, ufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves à base de viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, ufs, lait et produits laitiers ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, miel, sirop de mélasse, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, pickles ; pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; levure, poudre pour faire lever, glace ; - Bières, eaux minérales et gazeuses en autres boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; - Vins, spiritueux et liqueurs ; - Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés et graines (semences), graines non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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