Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSYL ou Biosyl
Antoine de Cockborne

Numéro de dépôt :
3736513
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/05/2020
BIOSYL ou Biosyl de Antoine de Cockborne

Présentation de la marque BIOSYL ou Biosyl

Déposée par voie électronique le 7 mai 2010 par Antoine de Cockborne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOSYL ou Biosyl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est Antoine de Cockborne domicilié(e) 71 avenue Victor Hugo - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine de Cockborne domicilié(e) 71 avenue Victor Hugo - 75016 - Paris - France.

La marque BIOSYL ou Biosyl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736513.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSYL ou Biosyl est expirée depuis le 7 mai 2020.

Antoine de Cockborne a également déposé les autres marques suivantes : Le Pellet Français


Antoine de Cockborne - 71 avenue Victor Hugo - 75016 - Paris - France


Antoine de Cockborne - 71 avenue Victor Hugo - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement sans modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes.