Marque enregistrée - Marque en vigueur

mon plan decuisine.com
Monsieur ANTOINE de CASTERAS

Numéro de dépôt :
4514709
Date de dépôt :
11/01/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2029
mon plan decuisine.com de ANTOINE de CASTERAS

Présentation de la marque mon plan decuisine.com

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2019 par monsieur ANTOINE de CASTERAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « mon plan decuisine.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-05 du 1 février 2019.

Le déposant est monsieur ANTOINE de CASTERAS domicilié(e) 11 IMPASSE DES AZURES - 56450 - LE HEZO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANTOINE de CASTERAS domicilié(e) 11 ALLEE DES AZURES - 56450 - LE HEZO - France.

La marque mon plan decuisine.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque mon plan decuisine.com arrivera à expiration en date du 11 janvier 2029.


Monsieur ANTOINE de CASTERAS - 11 IMPASSE DES AZURES - 56450 - LE HEZO - France


Monsieur ANTOINE de CASTERAS - 11 ALLEE DES AZURES - 56450 - LE HEZO - France


Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Gestion des affaires commerciales ; Services rendus par un franchiseur, à savoir aide à l'exploitation et la direction d'une entreprise commerciale ;

Recherches techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).