Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ANTOINE david
/
Saveurs Francaises
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saveurs Francaises
M. ANTOINE david
M. FERRY frederic

Numéro de dépôt :
4176190
Date de dépôt :
24/04/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/04/2025
Saveurs Francaises de ANTOINE david

Présentation de la marque Saveurs Francaises

Déposée le 24 avril 2015 par monsieur ANTOINE david et monsieur FERRY frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Saveurs Francaises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-20 du 15 mai 2015.

Les déposants sont monsieur ANTOINE david domicilié(e) 51 chemin du bihay - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France et monsieur FERRY frederic domicilié(e) 141 Chemin des diligences - 88650 - SAINT-LEONARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ANTOINE david domicilié(e) 51 chemin du bihay - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France.

La marque Saveurs Francaises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4176190.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs Francaises arrivera à expiration en date du 24 avril 2025.


M. ANTOINE david - 51 chemin du bihay - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France

M. FERRY frederic - 141 Chemin des diligences - 88650 - SAINT-LEONARD - France


M. ANTOINE david - 51 chemin du bihay - 88100 - SAINT DIE DES VOSGES - France


Publication - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; tisanes : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Cafe, the, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succedanes du cafe ; farine et preparations faites de cereales, pain, patisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de melasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; epices ; glace a rafraichir ; sandwiches, pizzas ; crepes (alimentation) ; biscuits ; gateaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons a base de cacao, de cafe, de chocolat ou de the : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Bieres ; eaux minerales et gazeuses ; boissons a base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; aperitifs sans alcool : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Boissons alcoolisees (a l'exception des bieres) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protegee ; vins a indication geographique protegee : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.