Marque expirée - Marque en non vigueur

DISTRAL
ANTOINE David

Numéro de dépôt :
3623463
Date de dépôt :
19/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2019
DISTRAL de ANTOINE David

Présentation de la marque DISTRAL

Déposée le 19 janvier 2009 par la société ANTOINE David auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISTRAL »

Le déposant est la société ANTOINE David domicilié(e) 46 route d'Heyrieux - 38540 - GRENAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 687 837 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Distral guitare domicilié(e) 46 route d'Heyrieux - 38540 - GRENAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRAL est expirée depuis le 19 janvier 2019.

ANTOINE David a également déposé les autres marques suivantes : MONETARII , Saveurs Francaises , mobilcars


ANTOINE David - 46 route d'Heyrieux - 38540 - GRENAY - France - SIREN 508687837


Distral guitare - 46 route d'Heyrieux - 38540 - GRENAY - France


Publication - Publication le 27 févr. 2009 au BOPI 2009-09

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-26

Instruments de musique.