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Marques déposées par monsieur Antoine DAURES
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ARTEFACT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARTEFACT
M. Antoine DAURES

Numéro de dépôt :
4265005
Date de dépôt :
14/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/04/2026
ARTEFACT de Antoine DAURES

Présentation de la marque ARTEFACT

Déposée par voie électronique le 14 avril 2016 par monsieur Antoine DAURES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARTEFACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est monsieur Antoine DAURES domicilié(e) 6 Rue Emile Thibault - 63170 - PERIGNAT LES SARLIEVE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI domicilié(e) 3 Allée du Stade - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France.

La marque ARTEFACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265005.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 37 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEFACT arrivera à expiration en date du 14 avril 2026.


M. Antoine DAURES - 6 Rue Emile Thibault - 63170 - PERIGNAT LES SARLIEVE - France


Cabinet LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI - 3 Allée du Stade - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, en particulier mais non exclusivement cycles, bicyclettes et cycles électriques ; cadres de cycles et de bicyclettes ; guidons de cycles et de bicyclettes ; indicateurs de direction pour cycles et bicyclettes ; roues de cycles et de bicyclettes ; chambres à air pour cycles et bicyclettes ; pneumatiques de cycles ; boyaux pour cycles et bicyclettes ; dérailleurs ; jantes de cycles et de bicyclettes ; béquilles de cycles et de bicyclettes ; pédales de cycles et de bicyclettes ; rayons de cycles et de bicyclettes ; selles pour cycles et pour bicyclettes ; freins de cycles et de bicyclettes ; sonnettes pour cycles et bicyclettes ; pompes pour cycles et bicyclettes ; potences de cycles et bicyclettes ; moyeux de cycles et bicyclettes ; tiges de selles de cycles et bicyclettes ; fourches de cycles et bicyclettes ; entretoises de direction de cycles et bicyclettes ; jeux de direction de cycles et bicyclettes ; avertisseurs sonores ; béquilles ; garde-boue ; pneumatiques de cycles , cintres de cycles et de bicyclettes, chaînes de cycles, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ; trousses pour la réparation des chambres à air ; cycle-cars , housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes, tricycles, triporteurs, trottinettes ; vélos ; vélos de montagne ; vélos tout-terrain ; bicyclettes de neige ;

Présentation de cycles, bicyclettes et pièces détachées de cycles sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail ou en gros de cycles, bicyclettes et pièces détachées de cycles ; services d'import-export de cycles, bicyclettes et pièces détachées y relatifs ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs en liens avec les cycles, bicyclettes, vélos de montagne ; vélos tout-terrain ;

Services de réparation et d'entretien de cycles et bicyclettes et pièces détachées y relatifs ; services de remise en état après-vente de cycles et bicyclettes et pièces détachées y relatifs ;

Services de location de cycles, bicyclettes et motocycles ; service de location de vélos tout-terrain ; organisation et planification de randonnées, de circuits touristiques et de balades à vélo, tout-terrain ou non ;

Services d'ingénierie et de création [esthétique industrielle] de cycles, vélos tout-terrain, et pièces détachées y relatifs, en particulier mais non exclusivement pour le compte de tiers.