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Marques déposées par monsieur Antoine COXE
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ACTS SASU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTS SASU
Monsieur Antoine COXE

Numéro de dépôt :
4372363
Date de dépôt :
28/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/06/2027
ACTS SASU de Antoine COXE

Présentation de la marque ACTS SASU

Déposée par voie électronique le 28 juin 2017 par monsieur Antoine COXE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTS SASU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-29 du 21 juillet 2017.

Le déposant est monsieur Antoine COXE domicilié(e) 21 rue de la palière - 50120 - CHERBOURG en Cotentin - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine COXE domicilié(e) 21 rue de la palière - 50120 - CHERBOURG en Cotentin - France.

La marque ACTS SASU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4372363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTS SASU arrivera à expiration en date du 28 juin 2027.


Monsieur Antoine COXE - 21 rue de la palière - 50120 - CHERBOURG en Cotentin - France


Antoine COXE - 21 rue de la palière - 50120 - CHERBOURG en Cotentin - France


Publication - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Enregistrement avec modification - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Errata de l'enregistrement - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Transport ;

Services de pensions pour animaux domestiques.