Marque enregistrée - Marque en vigueur

hotel parc royal
Monsieur antoine courtois

Numéro de dépôt :
4418400
Date de dépôt :
10/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/01/2028
hotel parc royal de antoine courtois

Présentation de la marque hotel parc royal

Déposée par voie électronique le 10 janvier 2018 par monsieur antoine courtois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « hotel parc royal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Le déposant est monsieur antoine courtois domicilié(e) 12 rue du parc royal - 75003 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, croisilles, Monsieur antoine courtois domicilié(e) 12 rue du parc royal - 75003 - paris - France.

La marque hotel parc royal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hotel parc royal arrivera à expiration en date du 10 janvier 2028.


Monsieur antoine courtois - 12 rue du parc royal - 75003 - paris - France


croisilles, Monsieur antoine courtois - 12 rue du parc royal - 75003 - paris - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Services hôteliers.