Déposée par voie électronique le 8 octobre 2015 par monsieur Antoine Coubronne et mademoiselle Charlotte Alexandre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Produit perché » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-44 du 30 octobre 2015.
Les déposants sont monsieur Antoine Coubronne domicilié(e) Le Moulin du Bois - 28240 - Saint-Victor-de-Buthon - France et mademoiselle Charlotte Alexandre domicilié(e) Le Moulin du Bois - 28240 - Saint-Victor-de-Buthon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine Coubronne domicilié(e) Le Moulin du Bois - 28240 - Saint-Victor-de-Buthon - France.
La marque Produit perché a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4216043.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Produit perché arrivera à expiration en date du 8 octobre 2025.
M. Antoine Coubronne - Le Moulin du Bois - 28240 - Saint-Victor-de-Buthon - France
Mlle Charlotte Alexandre - Le Moulin du Bois - 28240 - Saint-Victor-de-Buthon - France
M. Antoine Coubronne - Le Moulin du Bois - 28240 - Saint-Victor-de-Buthon - France
Publication - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44
Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11
Joaillerie ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; trottinettes (jouets) ; raquettes ; maquettes (jouets).
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