Marque enregistrée - Marque en vigueur

Bis
Monsieur Antoine Cotte

Numéro de dépôt :
4622220
Date de dépôt :
09/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2030
Bis de Antoine Cotte

Présentation de la marque Bis

Déposée par voie électronique le 9 février 2020 par monsieur Antoine Cotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-09 du 28 février 2020.

Le déposant est monsieur Antoine Cotte domicilié(e) 61 allée Maurice Sarraut - 31300 - Toulouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine Cotte domicilié(e) 61 allée Maurice Sarraut - 31300 - Toulouse - France.

La marque Bis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622220.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bis arrivera à expiration en date du 9 février 2030.


Monsieur Antoine Cotte - 61 allée Maurice Sarraut - 31300 - Toulouse - France


Monsieur Antoine Cotte - 61 allée Maurice Sarraut - 31300 - Toulouse - France


Publication - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Divertissement ; activités sportives et culturelles.