Marque enregistrée - Marque en vigueur

L'étoffe de Saba
Monsieur Antoine Cognard
Madame Anissa Fedji

Numéro de dépôt :
4544699
Date de dépôt :
18/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/04/2029
L\'étoffe de Saba de Antoine Cognard

Présentation de la marque L'étoffe de Saba

Déposée par voie électronique le 18 avril 2019 par monsieur Antoine Cognard et madame Anissa Fedji auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'étoffe de Saba » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-19 du 10 mai 2019.

Les déposants sont monsieur Antoine Cognard domicilié(e) 5 Cour Saint-Charles - 14000 - CAEN - France et madame Anissa Fedji domicilié(e) 30 rue d'Auvergne - 14000 - Caen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anissa Fedji domicilié(e) 30 rue d'Auvergne - 14000 - Caen - France.

La marque L'étoffe de Saba a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544699.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'étoffe de Saba arrivera à expiration en date du 18 avril 2029.


Monsieur Antoine Cognard - 5 Cour Saint-Charles - 14000 - CAEN - France

Madame Anissa Fedji - 30 rue d'Auvergne - 14000 - Caen - France


Madame Anissa Fedji - 30 rue d'Auvergne - 14000 - Caen - France


Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Articles décoratifs [breloques ou bijoux] à usage personnel; Bijoux contenant de l'or; Bijoux en argent sterling; Bijoux en cristal; Bijoux en jade; Bijoux en métaux précieux; Bijoux en pierres précieuses; Bijoux en platine; Bijoux personnalisés; Bijoux sertis de pierres précieuses; Boîtes à bijoux en bois; Boîtes à bijoux en cuir; Boîtes à bijoux en métaux précieux; Boîtes à bijoux, non en métaux précieux; Bracelets; Bracelets [bijouterie]; Bracelets d'amitié; Bracelets d'identification [bijouterie]; Bracelets de cheville; Bracelets de montre métalliques; Bracelets de montres en cuir; Bracelets de montres en métal, en cuir ou en plastique; Bracelets de montres non en cuir; Bracelets de montres portées au poignet; Breloques porte-clés en cuir; Breloques porte-clés en imitations de cuir; Broches; Broches [bijouterie]; Broches décoratives [bijouterie-joaillerie]; Broches pour foulards en tant que bijoux; Chaînes [bijoux] pour colliers; Diadèmes; Ornements pour vêtements en métaux précieux; Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; bracelets de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; médailles ;

Articles d'habillement à porter autour du cou; Articles vestimentaires en cuir; Bandanas [foulards]; Bandeaux de transpiration et bracelets éponges; Bandeaux pour la tête [habillement]; Bandeaux pour les oreilles; Bandeaux pour poignets [vêtements]; Bandeaux [vêtements]; Bandes d'étoffe pour noeuds d'obi [obiage-shin]; Boas [tours de cou]; Bracelets éponges pour poignets [articles d'habillement]; Cache-cols; Cache-cou; Cache-épaules; Cache-oreilles; Ceintures en cuir; Ceintures en cuir [vêtements]; Ceintures en imitation cuir; Ceintures en tissu; Châles; Châles et étoles; Châles et fichus; Châles, uniquement en tricot; Chapeaux en cuir; Coiffures [chapellerie]; Coiffures [voiles]; Cravates en soie; Cravates [foulards noués]; Écharpe tube [vêtement]; Écharpes; Écharpes en soie; Echarpes tube; Écharpes [vêtements]; Étoles; Étoles [fourrures]; Fichus; Fichus pour la tête; Foulard pour la tête; Foulards; Foulards [articles vestimentaires]; Foulards de cou; Foulards en cachemire; Foulards pour épaules; Foulards pour la tête; Foulards pour le cou; Foulards [tête]; Foulards [vêtements]; Jerseys [vêtements]; Mantilles; Sous-vêtements fonctionnels; Turbans; Vêtements; Vêtements confectionnés; Vêtements d'extérieur pour femmes; Vêtements de prêt-à-porter; Vêtements en cachemire; Vêtements en cuir; Vêtements en lin; Vêtements en soie; Vêtements pour femmes; Vêtements thermiques; Vêtements tissés; Visières [coiffures]; Voiles [vêtements]; Voilettes; Vêtements ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ;

Accessoires pour vêtements, articles de couture et articles textiles décoratifs; Appliques en tissu; Appliques en tissu [articles de mercerie]; Articles décoratifs pour la chevelure sous forme de peignes à cheveux; Articles pour attacher les cheveux; Attaches pour queues de cheval et rubans pour cheveux; Attaches spéciales pour écharpes de obi [obi-dome]; Attaches torsadées [accessoires pour les cheveux]; Attaches torsadées pour les cheveux; Bagues de foulard; Baguettes servant à coiffer les cheveux; Baguettes servant à décorer les cheveux; Bandeaux élastiques pour cheveux; Bandeaux pour les cheveux; Barrettes à cheveux; Barrettes [pinces à cheveux]; Barrettes [pinces] à pression [accessoires pour les cheveux]; Bracelets pour remonter les manches; Brassards; Broches à clips pour foulards autres que bijoux; Broches [accessoires d'habillement]; Broderie pour vêtements; Broderies en or pour vêtements; Chouchous [parures élastiques pour les cheveux]; Chouchous pour les cheveux; Crochets pour vêtements [attaches]; Décorations pour les cheveux; Élastique pour nouer les cheveux; Élastiques à cheveux; Épingles à cheveux; Épingles à cheveux orientales; Épingles à cheveux ornementales coréennes [Binyer]; Épingles à marquer [broches accesoires d'habillement]; Épingles et pinces à cheveux; Épingles et pinces pour ondulation des cheveux; Fermoirs pour vêtements; Filets à cheveux; Filets pour les cheveux; Fleurs en soie; Lettres pour marquage d'articles en tissus; Marque-repères de tailleurs [épingles]; Motifs à appliquer [mercerie]; Nattes de cheveux; Noeuds pour les cheveux; Noeuds pour les cheveux; Noeuds pour vêtements; Ornements capillaires servant à enrouler des mèches de cheveux; Papillotes pour les cheveux; Parures de cheveux, bigoudis, articles pour attacher les cheveux et cheveux postiches; Pièces brodées pour vêtements; Pièces ornementales en tissu; Pinces à cheveux; Pinces à cheveux [barrettes]; Pinces à griffes [accessoires pour les cheveux]; Résilles pour cheveux; Rubans à élastique pour cheveux; Rubans en soie; Rubans pour les cheveux; Serre-tête; Dentelles ; broderies ; rubans ; boutons ; épingles ; aiguilles ; attaches pour vêtements ; fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Conception d'accessoires de mode; Conception d'accessoires vestimentaires; Conception d'articles de chapellerie; Conception dans le domaine de la mode; Conception de mode; Conception de motifs textiles; Conception de vêtements, chaussures et chapeaux; Conception de vêtements pour le compte de tiers; Dessin d'art appliqué à l'industrie; Services de conception de bijoux; Services de conception de vêtements; Services de conseil en matière de conception de mode; recherches techniques ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).