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Marques déposées par ANTOINE CLEMENT (EARL SOCIETE CIVILE
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DOMAINE DE L'ECLAIR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE L'ECLAIR
ANTOINE CLEMENT (EARL SOCIETE CIVILE)

Numéro de dépôt :
1742932
Date de dépôt :
09/02/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
09/02/2010

Présentation de la marque DOMAINE DE L'ECLAIR

Déposée le 9 février 1990 par ANTOINE CLEMENT (EARL SOCIETE CIVILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE L'ECLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ANTOINE CLEMENT (EARL SOCIETE CIVILE), domicilié(e) DOMAINE DE L'ECLAIR CIDEX 417, 69400 LIERGUES (dossier no 2164711) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ANTOINE CLEMENT domicilié(e) (dossier no 2164711) - France.

La marque DOMAINE DE L'ECLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE L'ECLAIR est expirée depuis le 9 février 2010.


ANTOINE CLEMENT (EARL SOCIETE CIVILE) - DOMAINE DE L'ECLAIR CIDEX 417, 69400 LIERGUES (dossier no 2164711) - France


ANTOINE CLEMENT - (dossier no 2164711) - France


Renouvellement sans limitation le 4 février 2000 n°2164711 - Publication au BOPI 2000-02-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06

Inscription le 8 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480520 - Publication au BOPI 2008-09-08

Vin A.O.C - Beaujolais provenant de l exploitation exactement désignée: DOMAINE DE L'ECLAIR