Marque expirée - Marque en non vigueur

Conte Défait
Antoine Bretonnet

Numéro de dépôt :
3666626
Date de dépôt :
26/07/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2019
Conte Défait de Antoine Bretonnet

Présentation de la marque Conte Défait

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2009 par Antoine Bretonnet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Conte Défait »

Le déposant est Antoine Bretonnet domicilié(e) 172 rue d'Alésia - 75014 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antoine Bretonnet domicilié(e) 172 rue d'Alésia - 75014 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Conte Défait est expirée depuis le 26 juillet 2019.

Antoine Bretonnet a également déposé les autres marques suivantes : WHOOHOO


Antoine Bretonnet - 172 rue d'Alésia - 75014 - Paris - France


Antoine Bretonnet - 172 rue d'Alésia - 75014 - Paris - France


Publication - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-35

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.