Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NoMa
M. Antoine Boudie, Agissant pour le compte de la société "NoMa" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4065899
Date de dépôt :
04/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
NoMa de Antoine Boudie

Présentation de la marque NoMa

Déposée par voie électronique le 4 février 2014 par monsieur Antoine Boudie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NoMa »

Le déposant est monsieur Antoine Boudie domicilié(e) 21 Rue de Saintonge - 75003 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine Boudie domicilié(e) 21 Rue de Saintonge - 75003 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. Antoine Boudie, Agissant pour le compte de la société "NoMa" en cours de formation - 21 Rue de Saintonge - 75003 - Paris - France


M. Antoine Boudie - 21 Rue de Saintonge - 75003 - Paris - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Inscription le 4 novembre 2014 - Rejet total n°634747 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-11-04

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ;

Articles de papeterie ; patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ;

Sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Couvertures de lit ; linge de lit ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.