M. Antoine BONNET M. Michel GARNIER M. Jean-François GOBE M. Jean-Claude REBILLARD
Numéro de dépôt :
4317576
Date de dépôt :
26/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2026
Présentation de la marque S CARE L ATOUT DU SOIGNANT, LE CONFORT DU PATIENT
Déposée par voie électronique le 26 novembre 2016 par monsieur Antoine BONNET, monsieur Michel GARNIER, monsieur Jean-François GOBE, monsieur Jean-Claude REBILLARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « S CARE L ATOUT DU SOIGNANT, LE CONFORT DU PATIENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-50 du 16 décembre 2016.
Les déposants sont monsieur Antoine BONNET domicilié(e) 39 Route de Clessé - 79350 - Chiché - France, monsieur Michel GARNIER domicilié(e) 2 Rue du Marquis de Dangeau - 79300 - Bressuire - France, monsieur Jean-François GOBE domicilié(e) 20 Rue Alsace Lorraine - 79200 - Parthenay - France, monsieur Jean-Claude REBILLARD domicilié(e) 3 Bld des Sires - 79200 - Parthenay - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine BONNET domicilié(e) 39 ROUTE DE CLESSE - 79350 - CHICHE - France.
La marque S CARE L ATOUT DU SOIGNANT, LE CONFORT DU PATIENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4317576.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S CARE L ATOUT DU SOIGNANT, LE CONFORT DU PATIENT arrivera à expiration en date du 26 novembre 2026.
M. Antoine BONNET - 39 Route de Clessé - 79350 - Chiché - France
M. Michel GARNIER - 2 Rue du Marquis de Dangeau - 79300 - Bressuire - France
M. Jean-François GOBE - 20 Rue Alsace Lorraine - 79200 - Parthenay - France
M. Jean-Claude REBILLARD - 3 Bld des Sires - 79200 - Parthenay - France
M. Antoine BONNET - 39 ROUTE DE CLESSE - 79350 - CHICHE - France
Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50
Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Lessives ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ;
Eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits .
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