Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TONUS
M. Antoine Bompard

Numéro de dépôt :
3914706
Date de dépôt :
20/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
20/04/2022
TONUS de Antoine Bompard

Présentation de la marque TONUS

Déposée le 20 avril 2012 par monsieur Antoine Bompard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TONUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-19 du 11 mai 2012.

Le déposant est monsieur Antoine Bompard domicilié(e) 20 rue Beauséjour - 92150 - Suresnes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine Bompard domicilié(e) 20 rue Beauséjour - 92150 - Suresnes - France.

La marque TONUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914706.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TONUS est expirée depuis le 20 avril 2022.


M. Antoine Bompard - 20 rue Beauséjour - 92150 - Suresnes - France


M. Antoine Bompard - 20 rue Beauséjour - 92150 - Suresnes - France


Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

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