Déposée par voie électronique le 9 octobre 2017 par monsieur Antoine Bombal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Stabufood » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-44 du 3 novembre 2017.
Le déposant est monsieur Antoine Bombal domicilié(e) 6 Rue Verte, ZI Ladoux - 63118 - Cébazat - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Antoine Bombal domicilié(e) 6 Rue Verte, ZI Ladoux - 63118 - Cébazat - France.
La marque Stabufood a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394927.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Stabufood arrivera à expiration en date du 9 octobre 2027.
M. Antoine Bombal - 6 Rue Verte, ZI Ladoux - 63118 - Cébazat - France
M. Antoine Bombal - 6 Rue Verte, ZI Ladoux - 63118 - Cébazat - France
Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Enregistrement sans modification - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05
Inscription le 17 janvier 2020 - Transmission totale de propriété n°777704 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-01-17
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Caoutchouc ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante ; mica ; matières à calfeutrer ; matières à étouper ; matériaux d'isolation ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants isolants ; rubans isolants ; tissus isolants ; vernis isolants ; sacs (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres de verre pour l'isolation ; laine de verre pour l'isolation ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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