Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Bréhatine
Monsieur ANTOINE BIRON

Numéro de dépôt :
4550758
Date de dépôt :
13/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Bréhatine de ANTOINE BIRON

Présentation de la marque Bréhatine

Déposée par voie électronique le 13 mai 2019 par monsieur ANTOINE BIRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bréhatine »

Le déposant est monsieur ANTOINE BIRON domicilié(e) 1 RUE DU FOUR À CHAUX - 22410 - SAINT QUAY PORTRIEUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ANTOINE BIRON domicilié(e) 1 RUE DU FOUR À CHAUX - 22410 - SAINT QUAY PORTRIEUX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32 33

ANTOINE BIRON a également déposé les autres marques suivantes : La bière de Bréhat


Monsieur ANTOINE BIRON - 1 RUE DU FOUR À CHAUX - 22410 - SAINT QUAY PORTRIEUX - France


Monsieur ANTOINE BIRON - 1 RUE DU FOUR À CHAUX - 22410 - SAINT QUAY PORTRIEUX - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Inscription le 16 janvier 2020 - Rejet total n°777582 - Publication le 14 févr. 2020 au BOPI 2020-01-16

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.