Marque expirée - Marque en non vigueur
Les pierres blanches de sete
Numéro de dépôt :
3649457
Date de dépôt :
26/04/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2019
Présentation de la marque Les pierres blanches de sete
Déposée par voie électronique le 26 avril 2009 par antoine bentata auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les pierres blanches de sete »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les pierres blanches de sete est expirée depuis le 26 avril 2019.
antoine bentata a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25
Enregistrement sans modification - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42